• Vie Municipale
Le Conseil Municipal de Cavalaire se réunira ce jeudi 19 novembre 2020 à 19h00 à l'hôtel de ville. Compte tenu des mesures sanitaires et des contraintes de déplacement imposées à la population, cette réunion ne sera pas accessible au public. La séance sera toutefois retransmise sur la page Facebook de la ville.
 
La réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
JEUDI 19 NOVEMBRE 2020 à 19 heures,
Salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville
CAVALAIRE SUR MER
 
L’ordre du jour est le suivant :
 
ADMINISTRATION GENERALE
1 Règlement intérieur du Conseil municipal
2 Avis sur la demande d'adhésion de la commune de Sanary-sur-Mer au Syndicat Intercommunal Varois d'Aide aux Achats Divers
3 Avis sur l'adhésion de la commune de Cogolin au Syndicat des Communes du Littoral Varois
4 Avis sur les demandes d'adhésion des communes de Bormes-les-Mimosas et du Rayol- Canadel au Syndicat Mixte du Massif des Maures
5 Société Publique Locale "Golfe de Saint-Tropez Tourisme" - Désignation d'un membre du Conseil municipal pour représenter la commune au sein de l'assemblée spéciale des communes
6 Convention de mise à disposition du service "Système d'Information Géographique" de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez auprès de la commune de Cavalaire sur mer
7 Approbation de la modification des statuts de l'Office Municipal de la Culture
8 Rapport annuel de la Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez - Exercice 2019
9 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service élimination des déchets - Exercice 2019
10 Rapport annuel du délégataire du service public d'exploitation des jeux - Exercice 2019
11 Comptes-rendus d'activité des syndicats intercommunaux auxquels la commune adhère - Exercice 2019
 
PORT ET PLAGES
12 Rapport annuel de la SPL Port Heraclea - Exercice 2019
13 Approbation de la convention de mise à disposition de services entre le SIVOM du Littoral des Maures et la commune de Cavalaire-sur-Mer
 
MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
14 Adoption de la convention du groupement de commandes entre la commune de Cavalaire et ses établissements publics administratifs communaux
 
URBANISME - FONCIER
15 Lancement des études pour la création d'une Zone d'Aménagement concerté et définition des objectifs et modalités de la concertation, sur le secteur des écoles
16 Majoration de la part communale de la taxe d'aménagement pour le centre ville, le péricentre et le secteur de la carrière au lieu-dit Le Jas
17 Opposition au transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme" à la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
 
ENVIRONNEMENT
18 Approbation de la convention de gestion du site de la Corniche des Maures avec le Conservatoire du Littoral
19 Approbation de la convention d'occupation temporaire de la parcelle BX14 entre le Conservatoire du Littoral, Monsieur Peter MILLER et la commune de Cavalaire-sur-Mer
20 Approbation de la convention d'usage cynégétique portant autorisation de chasser sur les sites de la Corniche des Maures et Pardigon entre le Conservatoire du Littoral, la société de chasse "L'Union" et la commune de Cavalaire-sur-Mer
 
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL CONFORMEMENT A L’ARTICLE L 2122- 22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES