• Vie Municipale
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conseil_municipal.jpg, par Patrick

 
La réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
MARDI 11 FEVRIER 2020 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Hôtel de Ville.
 
L’ordre du jour est le suivant :
FINANCES - BUDGET
1 Approbation du rapport sur l'évaluation des charges transférées au 1er janvier 2020 à la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
2 Indemnisation dédiée aux préjudices économiques liés aux travaux de redéploiement des infrastructures portuaires de Cavalaire-sur-Mer
3 Indemnisation totale et forfaitaire relative aux pollutions du littoral par hydrocarbures
 
URBANISME - FONCIER
4 Approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cavalaire-sur-Mer
 
TRAVAUX
5 Fonds de concours au profit du SYMIELEC VAR pour des travaux d'économie d'énergie relatifs à l'éclairage public - 2ème Tranche
 
DOMAINE PUBLIC
6 Dénomination de l'impasse des Chardonnerets
 
PERSONNEL
7 Autorisation de signature d'un avenant à la convention de prestation de service avec la médecine du travail - AIST 83 - Année 2020
8 Actualisation du montant de remboursement des frais de restauration des agents en mission
9 Convention relative à la participation de la collectivité aux séances d'examens psychotechniques groupées proposées par le Centre de Gestion du Var
10 Création d'emplois non permanents - Exercice 2020
 
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL CONFORMEMENT A L’ARTICLE L 2122- 22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES