• Vie Municipale
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conseil_municipal.jpg, par Patrick

 

La réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
JEUDI 03 OCTOBRE 2019 à 19 heures,
Salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville
CAVALAIRE SUR MER

L’ordre du jour est le suivant :

ADMINISTRATION GENERALE
1 Rapport d'activité et financier annuel de l'Office de Tourisme - Exercice 2018
2 Rapport d'activité et financier annuel du Comité Officiel des Fêtes - Exercice 2018
3 Rapport d'activité et financier de l'Office Municipal de la Culture - Exercice 2018
4 Rapport annuel du délégataire du Service Public d'exploitation des jeux - Exercice 2018
5 Rapport annuel d'activité de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au titre de l'exercice 2018
6 Convention de mise à disposition de données numériques par Enedis
7 Convention relative au transport de bouchons en plastique au bénéfice de l'association HANDIBOU

FINANCES - BUDGET
8 Adoption du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) au titre du transfert obligatoire des compétences "politique locale du commerce et de soutien aux activités commerciales" et "contribution financière au budget du SDIS" - Année 2019
9 Modification du montant de le redevance d'occupation domaniale à verser à la commune par la SPL Port Heraclea
10 Modification de la subvention 2019 versée à la Caisse des écoles de la ville de Cavalaire sur Mer
11 Modification de l'autorisation de programme n° 1801 "Extension-Réhabilitation de la crèche"
12 Décision modificative n° 2 du Budget Principal - Exercice 2019
13 Décision modificative n° 2 du budget annexe du Port Public - Exercice 2019

PORT ET PLAGES
14 Transaction au titre des frais exposés consécutivement à la pollution par hydrocarbures
15 Approbation de la prorogation de la délégation de service public d'exploitation des lots de plage de la commune de Cavalaire sur Mer

DOMAINE PUBLIC
16 Convention portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public entre la société HOLESHOT LOCATION et la commune de Cavalaire-sur-Mer
17 Abattement exceptionnel sur les redevances d'occupation du domaine public communal - Exercice 2019

TRAVAUX
18 Actualisation des prix relatifs au fonds de concours au profit du SYMIELEC VAR pour la réalisation de travaux d'effacement des réseaux aériens - Rue de la pépinière

PERSONNEL
19 Modification et mise à jour du tableau du personnel communal - Exercice 2019
20 Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) pour les cadres d'emplois des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL CONFORMEMENT A L’ARTICLE L 2122- 22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES