Avis et Décisions d'attribution de Marchés Publics
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Location ponctuelle de gros engins avec chauffeurs pour la Commune de Cavalaire sur Mer

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Mise_en_oeuvre_de_l'emplacement_reéserve_N°12_au_plu_emportant_amenagement_d'un_sentier_du_littoral

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Fourniture_livraison_et_installation_dun_batiment_modulaire_poste_de_secours_pour_les_besoins_de_la_commune_de_cavalaire_sur_mer

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Fourniture de petits matériels maritimes pour les besoins du domaine public maritime et portuaire de la Commune de Cavalaire sur Mer
DEPARTEMENT
VAR
CANTON
ST TROPEZ
COMMUNE
CAVALAIRE SUR MER

REPUBLIQUE FRANCAISE

 

Liberté - Egalité - Fraternité

 
DECISION PRISE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

OBJET : Attribution du marché 01/2020 « Fourniture de petits matériels maritimes pour les besoins du domaine public maritime et portuaire de la Commune de Cavalaire sur Mer »

Titulaire :
SARL CABLES ACCESSOIRES ELINGUES
ZI TOULON EST
79 RUE PASTEUR
83210 LA FARLEDE
 
LE MAIRE DE LA COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER
 
VU

le code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2122-22 ;

VU

la délibération du Conseil Municipal n° 57/14 en date du
14 avril 2014 déléguant au Maire le pouvoir de prendre
toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

VU

L’article R. 2123-4 du code de la commande publique ;

CONSIDERANT

les besoins de la commune de Cavalaire-sur-Mer en matière de fourniture de petits matériels maritimes pour les besoins du domaine public maritime et portuaire de la Commune de Cavalaire sur Mer ;

CONSIDERANT

qu’un avis d’appel public à la concurrence a été envoyé au BOAMP, avis n° 20-19535 et sur le profil d’acheteur https://www.marches-securises.fr en date du 7 février 2020 ;

CONSIDERANT

que le registre des retraits fait état de huit (8) dossiers retirés par voie dématérialisée ;

CONSIDERANT

que le registre des dépôts fait état de deux (2) plis remis par voie dématérialisée et d’aucun pli enregistré hors délais ;

CONSIDERANT

 

 

que l’admission des candidatures en séance des 1er et 17 avril 2020 a permis de constater que les candidats SARL CABLES ACCESSOIRES ELINGUES et APPLISUB EIRL HUSTACHE MARMOU Richard ont remis les documents requis par l’Administration permettant l’analyse de leur candidature et que ces derniers ont les capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières requises pour l’exécution du présent marché ;

CONSIDERANT

 

que l’analyse des offres déclarées recevables et conformes a permis de constater que le soumissionnaire SARL CABLES ACCESSOIRES ELINGUES présente une offre jugée comme la plus avantageuse au regard des critères de jugement pondérés des offres (prix des prestations 40 %, valeur technique 35 % et délai d’intervention 25 %).

DECIDE

ARTICLE 1

de conclure avec l’opérateur économique SARL CABLES ACCESSOIRES ELINGUES le marché de fourniture de petits matériels maritimes pour les besoins du domaine public maritime et portuaire de la Commune de Cavalaire sur Mer, sans montant minimum annuel de commandes et un montant maximum annuel de commandes de 50 000,00 € HT ;

ARTICLE 2

de dire que les crédits nécessaires pour la réalisation du présent marché sont inscrits au budget de la commune ;

ARTICLE 3

de dire que Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Municipal seront chargés chacun en ce qui les concerne, de l’exécution de la présente décision qui sera portée à la connaissance du Conseil Municipal au cours de la séance suivant cette décision.

01-2020_affichage.pdf, par Marchés Publics

 
Redéploiement des infrastructures portuaires et des espaces sur le Domaine Public Maritime du Port de Cavalaire sur Mer – Réaménagement de l’entrée Est
 
DEPARTEMENT
VAR
CANTON
ST TROPEZ
COMMUNE
CAVALAIRE SUR MER

REPUBLIQUE FRANCAISE

 

Liberté - Egalité - Fraternité

 

DECISION PRISE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
 
OBJET : Signature de l’avenant n° 2 au marché n° 17/2019 « Redéploiement des infrastructures portuaires et des espaces sur le Domaine Public Maritime du Port de Cavalaire sur Mer – Réaménagement de l’entrée Est »
 
Titulaires :
Groupement EIFFAGE ROUTE Méditerranée Etab. Côte d’Azur (Mandataire)
SARL DALL’ERTA (Cotraitant 1)
ZA du Fenouillet - RD 559
83240 CAVALAIRE SUR MER
 
 
LE MAIRE DE LA COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER
 
VU
Le code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2122-22 ;
VU
 
 
la délibération du Conseil Municipal n° 57/14 en date du 14 avril 2014 déléguant au Maire le pouvoir de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;
VU
 
la délibération du Conseil Municipal n° 122/2017 en date du 6 novembre 2017 concernant la modification du rôle et actualisation de la composition de la Commission d’Appel d’Offres permanente ;
VU
 
L’article 20 de l’Ordonnance n° 2020-460 du 23 avril 2020, qui déroge aux articles L. 1411-6 et L. 1414-4 du Code Général des Collectivités Territoriales, concernant les projets d’avenants aux marchés publics entrainant une augmentation du montant global supérieure à 5 %, qui sont dispensés respectivement de l’avis préalable de la Commission d’Appel d’Offres ;
VU
Les articles R 2194-2 du Code de la Commande Publique,
CONSIDERANT
 
Que le marché a été notifié le 7 octobre 2019 pour un montant de 449 825,21 € HT, soit 539 790,25 € TTC réparti entre les co-traitants ;
CONSIDERANT
La signature de l’avenant n° 1 qui est sans incidence financière ;
CONSIDERANT
 
 
Que ces travaux se réaliseront en amont d’autres marchés attendus dans le cadre du projet du port. Il convient de réaliser certaines prestations qui, à l’origine, étaient incluses dans d’autres marchés. Celles-ci ne seront pas à réalisées et seront prises en compte dans les futures consultations. Insertion de prix nouveaux, pour un montant de 37 961,60 € HT soit 45 553,92 € TTC, soit un pourcentage d’écart introduit par le présent avenant de 8,44 %, portant ainsi le nouveau montant du marché public à 487 786,81 € HT soit 585 344,17 € TTC ;
DECIDE
ARTICLE 1
 
 
De signer l’avenant n° 2 relatif au marché n° 17/2019 « Redéploiement des infrastructures portuaires et des espaces sur le Domaine Public Maritime du Port de Cavalaire sur Mer – Réaménagement de l’entrée Est », pour un montant de 37 961,60 € HT soit 45 553,92 € TTC ;
 
ARTICLE 2
 
de dire que les crédits nécessaires pour la réalisation du présent marché sont inscrits au budget de la Commune de Cavalaire sur Mer ;
ARTICLE 3
 
 
De dire que Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Trésorier Municipal seront chargés chacun en ce qui les concerne, de l’exécution de la présente décision qui sera portée à la connaissance du Conseil Municipal au cours de la séance suivant cette décision.

17-2019_affichage.pdf, par Marchés Publics

Fourniture et livraison de repas pour la restauration scolaire et le portage à domicile
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restauration_scolaire1.jpeg, par Marchés Publics

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restauration_scolaire2.jpeg, par Marchés Publics

 

Travaux de confortement d'une voie sur berge sur la Commune de Cavalaire
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confortement_dune_voie_sur_berge_1.jpeg, par Marchés Publics

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confortement_dune_voie_sur_berge_2.jpeg, par Marchés Publics

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Travaux de réfection de réseaux d’assainissement Allée Ponant et Pépinière, lot 2 Essais et contrôles
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refection1.jpeg, par Marchés Publics

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refection_2.jpeg, par Marchés Publics

travaux_de_refection_de_reseaux_dassainissement.pdf, par Marchés Publics

 

Travaux de confortement d’une voie en bord de mer nécessitant des enrochements sur la commune de Cavalaire sur Mer 

 

 

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1_im0.jpeg, par Ville de Cavalaire

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2_im0.jpeg, par Ville de Cavalaire

travaux_de_confortement_dune_voie_en_bord_de_mer_necessitant_des_enrochements_sur_la_commune_de_cavalaire_sur_mer_.pdf, par Ville de Cavalaire-sur-Mer

Redéploiement des infrastructures portuaires et des espaces sur le Domaine Public Maritime du Port de Cavalaire sur Mer – Réaménagement de l’entrée Est
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redeploiement_des_infrastructures_portuaires_1.jpeg, par Ville de Cavalaire-sur-Mer

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redeploiement_des_infrastructures_portuaires_2.jpeg, par Ville de Cavalaire-sur-Mer

redeploiement_des_infrastructures_portuaires_et_des_espaces_sur_le_domaine_public_maritime_du_port_de_cavalaire_sur_mer_-_reamenagement_de_lentree_est_.pdf, par Ville de Cavalaire-sur-Mer

Fourniture d'habillement, d'articles chaussants et EPI pour les personnels des services techniques

 

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1_im0.jpeg, par Ville de Cavalaire

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2_im0.jpeg, par Ville de Cavalaire

fourniture_dhabillement.pdf, par Ville de Cavalaire

 

Prestations de Transport par Bus pour la saison estivale

 

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decision_attribution_marche_1.jpg, par Marchés Publics

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decision_attribution_marche_2.jpg, par Marchés Publics

34-2019_decision.pdf, par Marchés Publics

 

 

Avis d'attribution de Marchés 2018

Marchés Publics : avis d'attribution 2018

 
 
Article 107 "Accès aux données essentielles des marchés publics"
Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
ANNEE 2018
 
 
 
 
 
 
 
 
N° MARCHE
OBJET
Type
Procédure de passation
TITULAIRE
Date de notification
DUREE
MONTANT HT
1/2018
Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation des pompes d’assainissement
de la commune de Cavalaire-sur-Mer, lots 1 à 3
LOT n°2 Pompes SULZER/ABS
Fournitures et Services
MAPA
SULZER
19/01/2018
4 ans
4 000,00 € HT
2/2018
Travaux de réfection de la voirie et réseau du chemion des Collières
Travaux
MAPA
EIFFAGE ROUTE Med
22/01/2018
25 jours ouvrés dès notif OS
206 814,80 € HT
248 177,76 € TTC
3/2018
Travaux de redéploiement des infrastructures portuaires et des espaces sur le domaine public maritime à Cavalaire sur Mer,
Phase 1, lot 2 Réaménagement place Sainte Estelle
A1
AOOE
Groupement Eiffge/SPP/Sols Azur
16/02/2018
113 j Calendaires
849264,80
05/2018
Travaux d’aménagement paysagers de l’UTOM- Relance
Travaux
MAPA
FREDON PAYSAGES
13/03/2018
Tranche ferme : Préparation 2 sem
Exécution 5 sem
Tranche optionnelle : Prépa 2 sem, exécution 3 sem
20 749,00 € HT tranche ferme
31 613,00 € HT tranche optionnelle
06/2018
Travaux de réhabilitation et extension de la crèche « les Dauphins Bleus » - Lot 1
Travaux
MAPA
Gaucher Constructions
29/03/2018
 
212 500,00 €
07/2018
Travaux de réhabilitation et extension de la crèche « les Dauphins Bleus » - Lot 2
Les charpentiers du Haut Var
28/03/2018
 
219 996,70 €
08/2018
Travaux de réhabilitation et extension de la crèche « les Dauphins Bleus » - Lot 3
Omega étanchéité
28/03/2018
 
31 056,62 €
09/2018
Travaux de réhabilitation et extension de la crèche « les Dauphins Bleus » - Lot 4
Sarl Ghigo Nicolas
28/03/2018
 
114 647,60 €
10/2018
Travaux de réhabilitation et extension de la crèche « les Dauphins Bleus » - Lot 6
Garaffa
29/03/2018
 
54 438,05 €
11/2018
Travaux de réhabilitation et extension de la crèche « les Dauphins Bleus » - Lot 8
Cegelec Defense naval et sécurité
29/03/2018
 
49 656,00 €
12/2018
Travaux de réhabilitation et extension de la crèche « les Dauphins Bleus » - Lot 9
SDCI
29/03/2018
 
84 500,00 €
13/2018
Travaux de réhabilitation et extension de la crèche « les Dauphins Bleus » - Lot 5
ACL Menuiserie
18/04/2018
12 mois
145 000,00 €
14/2018
Fourniture de pièces détachées et prestations d'assistance pour la réparation des pompes d'assanissement,
lot 1 XYLEM/FLYGT
Fournitures et Services
Art 30.I.2
PMS83
12/04/2018
4 ans maxi
Mini : 0 € HT
Maxi : 14 000,00 € HT
15/2018
Travaux de remplacement de la pompe à chaleur de l’Hôtel de Ville de Cavalaire
Travaux
MAPA
SOGITEC
11/04/2018
12 semaines
124 291,30 € HT
149 149,56 € TTC
16/2018
Prestations de surveillance sur le domaine portuaire du Port Heraclea à Cavalaire sur Mer
Services
MAPA
AES SUD EST
05/05/2018
1 AN
MINI 100 000€
MAXI 200 000€
17/2018
Travaux de réhabilitation de la gare ferroviaire de Cavalaire sur Mer - Lot 1
Travaux
MAPA
GARAFFA
17/05/2018
35 jours ouvrés
44 594,50 €
22/2018
Travaux de réhabilitation de la gare ferroviaire de Cavalaire sur Mer - Lot 2
RIVIERALU
12/07/2018
35 jours ouvrés
26 945,50 €
23/2018
Travaux de réhabilitation de la gare ferroviaire de Cavalaire sur Mer - Lot 3
SAS GFAP Provence
12/07/2018
15 jours ouvrés
8 153,75 €
18/2018
Prestations de services pyrotechniques pour la commune de Cavalaire sur Mer
Services
MAPA
PYRAGRIC
04/06/2018
2 ans
80 000,00 € HT
19/2018
Fourniture d'un broyeur végétaux
Fournitures
MAPA
MISTRE MOTOCULTURE
21/06/2018
14 jours calendaires à compter de la notification
22 500,00 € HT
20/2018
Fourniture et pose de climatiseurs pour la commune
Services
MAPA
FCA SERVICES
21/06/2018
14 jours calendaires à compter de la notification
25 241,25 € HT
21/2018
Fourniture d'un tracteur
Fournitures
MAPA
SARL JANSOULIN ET CIE
21/06/2018
150 jours calendaires à compter de la notification
45 000,00 € HT
24/2018
Fourniture d'un autocar
Fournitures
MAPA
Fast Concept Car
02/08/2018
3 semaines à compter Notif
146 000,00 €
25/2018
Service de titres restaurant pour les personnel de la commune et du CCAS de Cavalaire
Services
AO
Natixis Intertitres
02/08/2018
2 ans
Mini: 210 000
Maxi : 490 000
26/2018
Travaux demolition - déconstruction
Lot 1 Port
Travaux
MAPA
SARL STG
03/12/2018
19 jours dès notification
25 765,00 €
27/2018
Travaux demolition - déconstruction
Lot 2 Maison individuelle
SARL STG
03/12/2018
19 jours dès notification
19 950,00 €
28/2018
Service de maintenance préventive et corrective des ascenseurs de la Commune de Cavalaire sur Mer
Services
MAPA
OTIS
07/01/2019
4 ans
Préventif (DPGF) : 4062,00 €
Correctif : sans mini, maxi de 40 000,00 €
29/2018
Travaux de rénovation d’un court de Tennis à Cavalaire sur Mer
Travaux
MAPA
SAS TENNIS DU MIDI
18/02/2019
6 semaines dès OS
32 200,00 € HT
32/2018
Travaux de réhabilitation et extension de la crèche de Cavalaire sur Mer - Relance
Lot 3 Installation d’un monte charge
Travaux
MAPA
ACI ELEVATION
04/02/2019
30 Jours Ouvrés hors préparation et commande
9 836,84 €
33/2018
Prestations multimédia pour diffusion sur site internet, réseaux sociaux, et divers canaux de communication de la Commune de Cavalaire-sur-Mer
Services
MAPA
KMD
18/02/2019
1 an renouvelable 3 fois
Mini 15 000,00 € HT
Maxi 30 000,00 € HT
34/2018
Prestation d’entretien de l’éclairage public de la commune de Cavalaire sur Mer
Services
AOOE
DEGREANE
11/03/2019
1 an renouvelable 3 fois
Mini 30 000,00 € HT
Maxi 125 000,00 € HT
35/2018
Location ponctuelle de gros engins avec chauffeurs pour la Commune de Cavalaire sur Mer
Services
MAPA
PASINI
05/02/2019
4 ans
Pas de mini annuellement
40 000,00 € montant maxi annuel
36/2018
Fourniture de bois pour menuiserie pour la Commune de Cavalaire sur Mer
Fournitures
MAPA
DMBP
18/02/2019
1 an renouvelable 3 fois
Mini 3 000,00 € HT
Maxi 30 000,00 € HT
SIVAAD (Syndicat Intercommunale Varois d'Aides aux Achats Divers
AOO320I02
Produits d’hygiène corporelle en collectivité (hors petite enfance)
Fournitures
AO
ADELYA TERRE D’HYGIENE
5S GROUPE
18/12/2017
2 ans
 
AOO323I05
Produits papiers à usage unique (hors couches)
Fournitures
AO
AOO324I06
Produits Lave Vaisselle
Fournitures
AO
AOO434T02
Peintures, Revêtements, Produits et Outillages dédiés pour les bâtiments 
Fournitures
AO
CAPCOULEURS
19/12/2017
2 ans
 
AOO214H01
Habillement, articles chaussants, Accessoires et EPI pour les personnels de la Restauration collective 
Fournitures
AO
CAROLE B
15/12/2017
2 ans
 
AOO329I14
Couches pédiatriques et couches culottes 
Fournitures
AO
CELLULOSES DE BROCELIANDE
15/12/2017
2 ans
 
AOO537T05
Matériaux et matériels pour l’électricité et l’éclairage
Fournitures
AO
CGE DISTRIBUTION
15/12/2017
2 ans
 
AOO11P01
Papier toutes impressions
Fournitures
AO
SOCIETE 
NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE
15/12/2019
2 ans
 
AOO14P04
Enveloppes vierges 
Fournitures
AO
AOO16P06
Supports de mémoire et accessoires de saisie de données numériques, accessoires et fournitures pour l’informatique 
Fournitures
AO
AOO17P07
Enveloppes personnalisables 
Fournitures
AO
AOO19S01
Outils et jeux d’apprentissage, d’activités manuelles et pédagogiques 
Fournitures
AO
AOO12P02
Article de classement et d'archivage
Fournitures
AO
CHARLEMAGNE
22/12/2019
2 ans
 
AOO13P03
Petites fournitures diverses : bureau, papeterie, scolaire (hors papier reprographie et hors mobilier)
Fournitures
AO
AOO430V01
Vaisselle et accessoires de table pour les restaurants collectifs à caractère social
Fournitures
AO
CHOMETTE
18/12/2019
2 ans
 
AOO431V02
Matériels, ustensiles et équipements pour les restaurants collectifs à caractère social 
Fournitures
AO
AOO321I03
Produits d’Entretien et de Nettoyage pour les surfaces (hors biocides)
Fournitures
AO
COLDIS
18/12/2019
2 ans
 
AOO325I07
Sacs poubelles et articles connexes 
Fournitures
AO
AOO112M01
Mobilier assemblé et garanti pour les structures scolaires, périscolaires et extrascolaires
Fournitures
AO
DELAGRAVE
19/12/2019
2 ans
 
AOO215H03
Habillement, Articles Chaussants, Accessoires et EPI pour les personnels des Services Techniques 
Fournitures
AO
ETS DESCOURS ET CABAUD
15/12/2019
2 ans
 
AOO216H04
Habillement pour les personnels de la Police Municipale
Fournitures
AO
GK PROFESSIONAL
15/12/2019
2 ans
 
AOO217H05
Chaussures pour les personnels de la Police Municipale 
Fournitures
AO
AOO218H06
Accessoires et armement pour les personnels de la Police Municipale 
Fournitures
AO
AOO535T03
Signalisation Routière Verticale 
Fournitures
AO
ISOSIGN
15/12/2019
2 ans
 
AOO328I10
Produits d’Hygiène corporelle pour la Petite Enfance (Hors Couches)
Fournitures
AO
LABORATOIRE RIVADIS
19/12/2019
2 ans
 
AOO319I01
Articles de Ménage, Matériels et Appareils pour l’entretien et le nettoyage des surfaces
Fournitures
AO
ORRU Groupe HEDIS
15/12/2019
2 ans
 
AOO322I04
Produits à Usage unique (Hors Papiers et Couches
Fournitures
AO
AOO538T06
Matériaux pour Espaces Verts et VRD
Fournitures
AO
RACINE SUD AGRO PERRET
15/12/2019
2 ans
 
AOO539T07
Outils et Matériels pour Espaces Verts et VRD
Fournitures
AO
AOO326I08
Produits biocides pour les surfaces
Fournitures
AO
SANOGIA
18/12/2019
2 ans
 
AOO327I09
Produits d’Entretien, de Nettoyage et d’Hygiène Ecolabellisés pour tous usages et toutes surfaces 
Fournitures
AO
AOO533T01
Produits et matériels de marquage routier
Fournitures
AO
SAR - SOCIETE D'APPLICATIONS ROUTIERES
18/12/2019
2 ans
 
AOO540T08
Outils, Matériaux et Matériels de bricolage professionnel 
Fournitures
AO
WURTH France
20/12/2019
2 ans