Ville de Cavalaire-Sur-Mer : votre ville, votre mairie, tourisme balnéaire : plages, événements et festivités
jeudi 17 mai 2012 . 22h37 .
Français English Deutsch Italian
Ville de Cavalaire-Sur-Mer, Cavalaire, ville, mairie, plage, mer, port, nautisme, tourisme balnéaire, agenda, événements, festivités, culture, social, jeunesse, sport, écologie, association
 
Vous êtes-ici : Accueil / Nautisme / Règlementation / ZMO Règlementation
 
La règlementation
Sur la Z.M.O.
La zone de mouillages organisés dispose d'un règlement de police spécifique que les agents communiqueront sur la zone aux plaisanciers. La brigade nautique de la Police Municipale et les agents du port se chargeront de faire respecter ce règlement.
Portant autorisation, le long du littoral de la commune de Cavalaire-sur-Mer d'une zone de mouillage et équipements légers et accordant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime.
 
Règlement d'exploitation des 3 zones de mouillage collectif et d'équipements légers
 
Règlement de Police applicable aux zones de mouillages organisés.
 

 

Mots clés
Fil Infos
. Tous les contacts
. Abonnez-vous à notre Newsletter
. Abonnez-vous à nos flux RSS
Multimédia
. Consultez notre photothèque
. Accèdez à notre vidéothèque
. Consultez notre sonothèque
Accès presse
. Consultez notre espace presse
Accès espace extranet
. Se connecter
Liens utiles
. Consultez nos liens utiles
Archives