Ville de Cavalaire-Sur-Mer : votre ville, votre mairie, tourisme balnéaire : plages, événements et festivités
jeudi 17 mai 2012 . 23h12 .
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Espace Citoyens
Informations administratives
Toute Mairie est tenue à des obligations d'informations auprès des populations. Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des documents administratifs répondant à ces obligations.
Municipalité
  • Compte-rendus du Conseil Municipal
 
Police 
  • Arrêtés de circulation et de stationnement
 
Urbanisme 
  • Permis de construire
  • Déclarations préalables de travaux
  • Enquêtes publiques
 
Environnement 
  • Analyses des eaux de baignade
  • Informations phytosanitaires
 
Sécurité
  • Commissions de sécurité
 
Circulation et stationnement
  • Stationnement payant
 
Marchés publics
  • Avis d'attribution de marchés publics
  • Avenants à marchés publics et contrtats
  • Liste annuelle d'attribution de Marchés Publics
 
Subventions Municipales
  • Liste des subventions municipales aux associations locales
 
Transports scolaires
  • Rapport annuel
 
Assainissement 
  • Règlement d'assainissement
  • SPANC

Prévention des risques
  • DICRIM
 

 

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