Travaux d'entretien du site d'animation du port
mardi 22 mai 2012 . 11h23 .
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Annonce Marchés Publics
Travaux d'entretien du site d'animation du port de Cavalaire-sur-Mer lots 1 à 3.
F-Cavalaire-sur-Mer: Travaux de couverture et de peinture de toiture
2011/S 248-403144
Avis de marché
Travaux

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur
 
I.1)Nom, adresses et point(s) de contact
Ville de Cavalaire-sur-Mer
place Benjamin Gaillard
À l'attention de: M. Benkhelil Philippe
83240 Cavalaire-sur-Mer
FRANCE
Téléphone: +33 494004825
E-mail: dce@cavalaire.fr
Fax: +33 494646043
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
I.4)Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Section II: Objet du marché
 
 
II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Travaux d'entretien du site d'animation du port de Cavalaire-sur-Mer lots 1 à 3.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Information sur l'accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l'accord-cadre
Durée en années: 4
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions
La présente consultation a pour objet l'attribution des marchés de travaux destinés à l'entretien du site d'animation du port.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261200, 45420000
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2012. Fin 31.12.2012
Information sur les lots
Lot nº: 1
1)Description succincte
Peinture et lazure.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442100
3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 1 500 et 20 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
Etanchéité.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261410
3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 1 500 et 20 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)Description succincte
Ossature bois.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000
3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 1 500 et 30 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Aucune retenue de garantie ne sera appliquée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Règlement du prestataire dans les conditions des articles 86 à 111 du code des marchés publics. Les prix sont révisables annuellement. Financement sur le budget de la ville. Paiement par mandat administratif sous 30 jours. Aucune avance forfaitaire ne sera allouée.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent présenter leur candidature ou leur offre sous la forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Les pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail (état annuel des certificats reçus de moins de 6 mois (modèle DC7), ou copie des certificats rattachés à la situation sociale et fiscale du candidat de moins de 6 mois; - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — les moyens et chiffre d'affaires du candidat au cours des trois dernières années (sauf entreprises nouvellement créées).
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— des références pour des prestations similaires ou les qualifications professionnelles appropriées. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure
IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
6.2.2012
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consulation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine, BP 40510
83041 Toulon Cedex 9
FRANCE
E-mail: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494248976
VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d'envoi du présent avis:
22.12.2011

 

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