VILLE DE CAVALAIRE SUR MER

La réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
JEUDI 16 MAI 2019 à 19 heures,
Salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville
CAVALAIRE SUR MER

L’ordre du jour est le suivant :
 

ADMINISTRATION GENERALE
1 Avis sur le transfert de compétence n° 7 "Réseau de prise de charge électrique" des communes de Carces, Le Luc en Provence, La Motte et les communes de la Métrople au SYMIELEC VAR
2 Modification des statuts de la Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez suite au transfert de la compétence facultative "Itinéraires de randonnées"
3 Réaménagement du quartier Henry GROS - Jean MOULIN : Projet Cavalaire Coeur de Ville. Objectifs poursuivis pour le projet d'aménagement et modalités d'organisation de la concertation avec le public
 

FINANCES - BUDGET
4 Subvention exceptionnelle à l'association "Amicale des sapeurs pompiers de Cavalaire"
5 Subvention exceptionnelle à l'association archéologique "Aristide Fabre"
6 Subvention exceptionnelle en faveur de la restauration de Notre-Dame de Paris

DOMAINE PUBLIC
7 AOT de longue durée au Centre d'Animation du Port - Convention type de prolongation de 35 ans
 

ENVIRONNEMENT
8 Approbation de la convention de partenariat entre la Communauté de communes et la Ville de Cavalaire dans le cadre de la conversion du nettoyage mécanique au nettoyage manuel de la plage de Bonporteau
9 Transaction partielle - Frais engagés au titre des désordres matériels et frais accessoires relatifs à la pollution par hydrocarbures du littoral de la commune de Cavalaire-sur-Mer
 

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL CONFORMEMENT A L’ARTICLE L 2122- 22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES