VILLE DE CAVALAIRE SUR MER

La réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
JEUDI 07 MARS 2019 à 19 heures,
Salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville
CAVALAIRE SUR MER

L’ordre du jour est le suivant :

ADMINISTRATION GENERALE
1 Soutien à la résolution générale du 101 ème congrès des maires et des présidents d'intercommunalité (AMF)
2 Avis sur la demande d'adhésion de la commune de Montferrat au Syndicat Intercommunal Varois d'Aide aux Achats Divers
3 Avis sur la demande d'adhésion de la commune de Saint-Tropez au SYMIELEC VAR
4 Approbation de la convention de coordination entre la Police Municipale de Cavalaire-sur- Mer et les forces de sécurité de l'Etat 2019 - 2021

FINANCES - BUDGET
5 Rapport d'orientations budgétaires - Exercice 2019
6 Indemnités de conseil au comptable
7 Autorisations de programme n° 1701 "Maison de la Nature" et n° 1801 "Extensionréhabilitation de la crèche"
8 Subventions exercice 2019 - Versement d'un acompte aux associations "Racing club de la Baie" et "Comité de jumelage"
9 Cession du bus MAN immatriculé 602 AJT 83

URBANISME - FONCIER
10 Incorporation de la parcelle cadastrée section BV n° 4 présumée sans maître dans le domaine communal
11 Acquisition amiable d'une parcelle de terrain cadastrée section BP n° 54 dans le cadre de la mise en oeuvre de l'emplacement n° 14
12 Cession amiable à titre gratuit des rues dites du Zéphir, des Cigalons et des Allées du Borée, de la Maguelonne et Deï Fado consentie à la ville par l'Association Syndicale Libre des Propriétaires de l'Encantadou

PORT ET PLAGES
13 Mise en place d'une commission d'indemnisation amiable dédiée aux préjudices économiques liés aux travaux de redéploiement des infrastructures portuaires de Cavalairesur- Mer
14 Projet de redéploiement des infrastructures portuaires - Déclaration de projet au titre de l'article L126-1 du code de l'environnement
15 Demande de prorogation de la concession de plage naturelle

TRANSPORT
16 Approbation de l'avenant n°2 à la convention N° CO2009-1963 d'organisation et de financement des transports

PERSONNEL
17 Modification et mise à jour du tableau du personnel communal - Exercice 2019
18 Approbation de l'avenant à la convention de prestation de service avec la médecine du travail - AIST 83 - Exercice 2019

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL CONFORMEMENT A L’ARTICLE L 2122- 22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES