- Vie Municipale
conseil_municipal.jpg, par Cavalaire Communication
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Le Conseil Municipal de Cavalaire se réunira ce jeudi 25 février 2021 à 14h30 à l'hôtel de ville. Compte tenu des mesures sanitaires , cette réunion ne sera pas accessible au public. La séance sera toutefois retransmise sur la page Facebook de la ville.
Découvrez ci-dessous l'ordre du jour.
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L’ordre du jour est le suivant :
ADMINISTRATION GENERALE
1. Modification du tableau du Conseil municipal suite à la démission de Monsieur Philippe MARCOTTE
FINANCES - BUDGET
2. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2021
3. Autorisation de programme N° 1701 «Maison de la nature»
4. Contrat d'Autorisation d'Occupation Temporaire de longue durée du centre d'animation du port - Dégrèvement exceptionnel sur la redevance 2020
5. Cessions de véhicules communaux réformés
ADMINISTRATION GENERALE
6. Régies à autonomie financière chargées de l'exploitation des services publics à caractère industriel et commercial de l'assainissement, du transport public routier de personnes et de la maison funéraire - Remplacement d'un membre du Conseil d'exploitation
7. Élection d'un délégué du Conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal Varois d'Aides aux Achats Divers (SIVAAD) suite à la démission d'un conseiller municipal
8. Remplacement d'un délégué démissionnaire à la commission d'appel d'offres du syndicat Intercommunal Varois d'Aides aux achats Divers
9. Modification des commissions municipales permanentes
10. Convention de prestation de service entre la commune de Cavalaire-sur-Mer et la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez pour la diffusion d'informations pratiques et thématiques à l'ensemble des administrés du territoire communautaire
DOMAINE PUBLIC
11. Droits de place du marché simple d’approvisionnement - Tarifs 2021
12. Occupation du Domaine Public communal - conventions saisonnières et annuelles pour l'exercice 2021
ENVIRONNEMENT
13. Mise en oeuvre d'un nettoyage manuel de la plage de Bonporteau - Demande de subventions au titre de Natura 2000
PORT ET PLAGES
14. Demande de renouvellement de l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public maritime par la mise en place d’une Zone de Mouillages et d’Equipements légers (ZMEL)
PERSONNEL
15. Modification et mise à jour du tableau du personnel - Création d'emplois non permanents - Exercice 2021
16. Convention de mise à disposition individuelle d'un agent de la commune de Cavalaire-sur-Mer auprès de la Communauté de communes du Golfe de Saint- Tropez au titre de la compétence transférée «GEMAPI Maritime»
17. Convention relative à la participation de la collectivité aux séances d'examens psychotechniques groupées proposées par le Centre de Gestion du Var
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL CONFORMEMENT A L’ARTICLE L 2122- 22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES