- Vie Municipale
La réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
JEUDI 08 AVRIL 2021 à 17 heures 30,
Salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville
Compte tenu des mesures sanitaires , cette réunion ne sera pas accessible au public.
La séance sera toutefois retransmise sur la page Facebook de la ville.
conseil_municipal.jpg, par Cavalaire Communication
L’ordre du jour est le suivant :
FINANCES - BUDGET
1. Reprise anticipée des résultats 2020 du budget principal et des budgets
annexes
2. Fixation des taux des contributions directes locales pour l'exercice 2021
3. Budget primitif principal - Exercice 2021
4. Budget primitif annexe des ventes de caveaux au cimetière - Exercice 2021
5. Budget primitif annexe de l'assainissement - Exercice 2021
6. Budget primitif annexe du port public de plaisance - Exercice 2021
7. Budget primitif annexe de la régie des transports - Exercice 2021
8. Budget primitif annexe du parking Gleizes - Exercice 2021
9. Budget primitif annexe de la maison funéraire - Exercice 2021
10. Approbation du projet de budget de l'Office du tourisme de Cavalaire pour
l'exercice 2021 - Attribution d'une subvention
11. Approbation du projet de budget du Comité Officiel des Fêtes de Cavalaire
pour l'exercice 2021 - Attribution d'une subvention
12. Approbation du projet de budget de l'Office Municipal de la Culture de
Cavalaire pour l'exercice 2021 - Attribution d'une subvention
13. Subventions aux associations - Exercice 2021
ADMINISTRATION GENERALE
14. Convention de mise à disposition de service d’utilité commune « Forêt » de la
Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au profit de la Commune de
Cavalaire-sur-Mer
15. Mise en place d'un chèque cadeau à destination des parents de nouveaux nés Cavalairois
DOMAINE PUBLIC
16. Modification de l'exploitation du stationnement payant
URBANISME - FONCIER
17. Opposition au transfert de la compétence « Plan Local d'Urbanisme »
à la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
à la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
18. Demande de rectification d’une représentation cadastrale – chemin qualifié
de rural emportant desserte de la carrière sise lieudit «Cros de Mouton» ou lieudit «le Jas»
PORT ET PLAGES
19. Mise à disposition de personnels du SDIS du Var pour la surveillance de la baignade
ENVIRONNEMENT
20. Renouvellement de la charte de partenariat Pelagos
21. Signature de la Charte d’engagement « Zéro déchet plastique » de la Région Sud
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL CONFORMEMENT A L’ARTICLE L 2122-
22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
L'ordre du jour est téléchargeable ci-dessous :
odj_cm_08_avril_2021.pdf, par Cavalaire Communication