- Vie Municipale
conseil_municipal.jpg, par Cavalaire Communication
Le Conseil Municipal de Cavalaire se réunira ce jeudi 18 Mars 2021 à 16h30 à l'hôtel de ville.
Compte tenu des mesures sanitaires , cette réunion ne sera pas accessible au public.
La séance sera toutefois retransmise sur la page Facebook de la ville.
Découvrez ci-dessous l'ordre du jour :
ADMINISTRATION GENERALE
1. Avis sur le transfert de la compétence optionnelle n°7 de la commune de BRENON au SYMIELECVAR
2. Avis sur le transfert de la compétence optionnelle n°7 de la commune du VAL au SYMIELECVAR
3. Avis sur le transfert de la compétence optionnelle n°8 de la commune de la CADIERE D'AZUR au SYMIELECVAR
4. Approbation de la convention de mise à disposition de services entre le SIVOM du littoral des Maures et la commune de Cavalaire-sur-Mer
5. Modification des statuts de la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez suite au transfert de la compétence «Organisation de la mobilité»
6. Modification des statuts de la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez suite au transfert de la compétence «Etudes et prévention destinées à
concourir à la politique contre les nuisances générées par les aéronefs»
1. Avis sur le transfert de la compétence optionnelle n°7 de la commune de BRENON au SYMIELECVAR
2. Avis sur le transfert de la compétence optionnelle n°7 de la commune du VAL au SYMIELECVAR
3. Avis sur le transfert de la compétence optionnelle n°8 de la commune de la CADIERE D'AZUR au SYMIELECVAR
4. Approbation de la convention de mise à disposition de services entre le SIVOM du littoral des Maures et la commune de Cavalaire-sur-Mer
5. Modification des statuts de la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez suite au transfert de la compétence «Organisation de la mobilité»
6. Modification des statuts de la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez suite au transfert de la compétence «Etudes et prévention destinées à
concourir à la politique contre les nuisances générées par les aéronefs»
MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
7. Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commande entre la commune de Cavalaire-sur-Mer et la SPL Port Heraclea
8. Approbation du dossier de consultation des entreprises pour le marché de voirie
9. Renouvellement de la Délégation de Service Public des plages 2022 - 2030
7. Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commande entre la commune de Cavalaire-sur-Mer et la SPL Port Heraclea
8. Approbation du dossier de consultation des entreprises pour le marché de voirie
9. Renouvellement de la Délégation de Service Public des plages 2022 - 2030
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL CONFORMEMENT A L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
odj_cm_18_mars_2021.pdf, par Secrétariat Général