- Vie Municipale
La réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
JEUDI 24 JUIN 2021 à 19 heures,
Salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville
CAVALAIRE SUR MER
conseil_municipal.jpg, par Cavalaire Communication
L’ordre du jour est le suivant :
FINANCES - BUDGET
1. Approbation des comptes de gestion 2020 du budget principal et des budgets
annexes présentés par Madame MARTINOT et Monsieur CAMPET, receveurs
2. Compte Administratif 2020 du budget principal
3. Compte Administratif 2020 du budget annexe du cimetière - vente de
caveaux
4. Compte Administratif 2020 budget annexe de l'assainissement
5. Compte Administratif 2020 du budget annexe du port public
6. Compte Administratif 2020 du budget annexe de la régie des transports
7. Compte Administratif 2020 du budget annexe du parking Gleizes
8. Compte Administratif 2020 du budget annexe de la maison funéraire
9. Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2020 du budget
principal et des budgets annexes
10. Taxe de séjour - Modifications issues de la loi de finances pour 2021
11. Détermination des tarifs de la régie publicitaire communale
MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
12. Projet Coeur de Ville - Approbation du programme technique détaillé et de
l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'un concours de maîtrise
d’oeuvre
13. Approbation de l'Avant Projet Définitif et de l'enveloppe financière
prévisionnelle relatifs à la création d'une piste technique à Cavalaire-sur-Mer
14. Approbation de l'Avant Projet Définitif de réhabilitation de l'ancienne usine de
traitement des déchets "UTOM" en Maison de la Nature dénommée ""L'Usine, et de
son enveloppe financière prévisionnelle - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de
préparer et de lancer la procédure de consultation des entreprises
15. Convention de co-maîtrise d'ouvrage publique concernant le projet de
travaux de débroussaillage incendie (Maison Foncin et Maison de la nature) - Site de
la corniche des Maures
URBANISME - FONCIER
16. Approbation des modalités de mise à disposition du public du dossier de la
modification simplifiée n° 4 du PLU
17. Approbation du contrat de bail avec la société TDF
18. Acquisition amiable de la voie principale desservant le lotissement Bella
Vista et du barreau de liaison entre la RD 559 et la rue Rouget de l'Isle de
l'Association Syndicale des Propriétaires dudit lotissement
19. Bilan des acquisitions et cessions immobilières effectuées au cours de
l'année 2020 par la commune de Cavalaire-sur-Mer
TRANSPORT
20. Approbation de la convention de gestion de la compétence "Organisation de la
mobilité" entre la commune de Cavalaire-sur-Mer et la Communauté de communes
du golfe de Saint-Tropez
PERSONNEL
21. Approbation de la convention de mise à disposition d'un agent de la commune
de Cavalaire-sur-Mer auprès du SIVOM du Littoral des Maures
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE
MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CONFORMEMENT A
L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
odj_cm_24_juin_2021.pdf, par obaudry